Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KAYOLA BATISSEUR
Numéro de dépôt :
968363
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
Bayonne
Présentation de la marque KAYOLA BATISSEUR
Déposée le 23 septembre 1976 par Les Constructions Kayola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bayonne), la marque française « KAYOLA BATISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KAYOLA BATISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KAYOLA BATISSEUR est expirée depuis le 23 septembre 1986.
Les Constructions Kayola a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536